SIGNATURE ROUTE

    MENTIONS LEGALES

    THIS WEBSITE IS EDITED BY SLB à la demande de Signature Route

    1. L’Éditeur

    • Dénomination sociale: Signature Route
    • Forme juridique: Legal structure (e.g., SAS, SARL, EURL).
    • Capital social: Your share capital (e.g., Capital social de 1 000 €).
    • Siège social: Registered office address.
    • SIREN & RCS: Your 9-digit registration number and the city of your registry (e.g., RCS Lyon 123 456 789).
    • TVA Intracommunautaire: Your VAT number (even if you don’t sell on this site, a registered business must display it).

    2. Responsible Parties

    • Directeur de la publication: Sebastian BORDACHAR
    • Contact: contact@signatureroute.fr 07 81 48 68 32

    3. L’Hébergeur

    • OVH CLOUD
    • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

    4. Propriété intellectuelle

    • Tous les textes, images et schémas sont la propriété exclusive de Signature Route
    • Veuillez noter que toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable(Article L.122-4 of the Code de la propriété intellectuelle).

    5. Limitation of Liability

    • Les instructions sont fournies à titre indicatif.
    • Signature Route ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise interprétation ou d’une application incorrecte des instructions par l’utilisateur.

    6. Personal Data (RGPD)

    • Responsable du traitement: Signature Route
    • Finalité: Les données pourraient être utilisées pour améliorer l’expérience utilisateur ou pour répondre aux demandes d’assistance. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez cette utilisation.
    • Rights: Les utilisateurs peuvent exercer leur droit d’accès ou de suppression de leurs données en envoyant un e-mail à contact@signature.fr